Vous pouvez désormais télécharger le mémoire "L'impact de l'évolution du droit informatique sur les éditeurs de logiciels en Europe: Quel avenir pour les logiciels libres ?". 1,3 mega-octets.
Ce fichier zip contient 3 PDF (Introduction, Mémoire, Annexes) et est distribuable selon les termes de la GNU/FDL. En bref, vous êtes autorisé à diffuser ce document sous réserve de conserver la licence qui lui est attachée. Pour plus d'informations, consultez la page "FDL" de Wikipedia.
Résumé (extrait du mémoire)
Les dernières années du 20ème siècle se seront caractérisées par une vulgarisation progressive de l'informatique, et donc des logiciels. Parmi ceux-ci, les logiciels « libres » - le plus souvent gratuits - se présentent comme une alternative aux logiciels « propriétaires » - le plus souvent payants.
Dès 2002, la popularité des logiciels libres auprès des utilisateurs finaux n'a cessé de grandir. Aujourd'hui ce ne sont plus seulement les logiciels propriétaires présents sur les machines serveurs qui sont concurrencés (à l'image des logiciels Apache contre IIS), mais aussi les applications de « tous les jours » qui voient dans le navigateur web Mozilla/Firefox ou la suite bureautique OpenOffice.org de redoutables concurrents.
Depuis 3 ans, une nouvelle variable entre en jeu en Europe : l'évolution du droit relatif à l'informatique qui, soulignée particulièrement par la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur, se présente comme la réforme la plus influente sur les éditeurs de logiciels en Europe. L'heure est aux débats, aux procès, et à l'étude minutieuse des licences des logiciels.
Nous étudierons dans le présent mémoire les positions de différents acteurs du secteur de l'édition de logiciels afin de déterminer l'impact du droit relatif à l'informatique sur les éditeurs de logiciels en Europe, et distinguer quel avenir se dessine pour les logiciels libres.